Marque expirée - Marque en non vigueur

GOUST RESTAURATION GOUST PRODUITS PRESTIGE GOUST PRODUITS TRAITEURS ET CHARCUTIERS GOUST SALADES GOUST CHARCUTERIE PATISSIERE GOUST PLATS CUISINES
etablissements DECEMBRE ALAIN SARL DECEMBRE ALAIN

Numéro de dépôt :
3637129
Date de dépôt :
16/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2019
GOUST RESTAURATION GOUST PRODUITS PRESTIGE GOUST PRODUITS TRAITEURS ET CHARCUTIERS GOUST SALADES GOUST CHARCUTERIE PATISSIERE GOUST PLATS CUISINES de etablissements DECEMBRE ALAIN DECEMBRE ALAIN

Présentation de la marque GOUST RESTAURATION GOUST PRODUITS PRESTIGE GOUST PRODUITS TRAITEURS ET CHARCUTIERS GOUST SALADES GOUST CHARCUTERIE PATISSIERE GOUST PLATS CUISINES

Déposée le 16 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) etablissements DECEMBRE ALAIN DECEMBRE ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GOUST RESTAURATION GOUST PRODUITS PRESTIGE GOUST PRODUITS TRAITEURS ET CHARCUTIERS GOUST SALADES GOUST CHARCUTERIE PATISSIERE GOUST PLATS CUISINES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) etablissements DECEMBRE ALAIN DECEMBRE ALAIN domicilié(e) 00 Parc d'activité Millau Larzac,12230 LA CAVALERIE - 12230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 912 680 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, etablissements DECEMBRE ALAIN domicilié(e) 00 Parc d'activité Millau Larzac,12230 LA CAVALERIE - 12230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOUST RESTAURATION GOUST PRODUITS PRESTIGE GOUST PRODUITS TRAITEURS ET CHARCUTIERS GOUST SALADES GOUST CHARCUTERIE PATISSIERE GOUST PLATS CUISINES est expirée depuis le 16 mars 2019.

etablissements DECEMBRE ALAIN DECEMBRE ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : JASSE LARZOU


etablissements DECEMBRE ALAIN SARL DECEMBRE ALAIN - 00 Parc d'activité Millau Larzac,12230 LA CAVALERIE - 12230 - France - SIREN 409912680


etablissements DECEMBRE ALAIN - 00 Parc d'activité Millau Larzac,12230 LA CAVALERIE - 12230 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.