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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DECAYEUX
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Marque enregistrée - Marque en non vigueur

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ETABLISSEMENTS DECAYEUX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3939954
Date de dépôt :
09/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/08/2022
TRANSCRIPT de ETABLISSEMENTS DECAYEUX

Présentation de la marque TRANSCRIPT

Déposée le 9 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DECAYEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TRANSCRIPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DECAYEUX domicilié(e) 24 rue Jules Guesde - 80210 - FEUQUIERES-EN-VIMEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 005 720 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, M. HIRSCH Marc-Roger domicilié(e) 58 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque TRANSCRIPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSCRIPT est expirée depuis le 9 août 2022.

ETABLISSEMENTS DECAYEUX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TARA , DAD DECAYEUX , Port'ADAPT , DECaYEUX , COLLECT & REVERSE , B-BOX ADOPTEZ UN DESIGN ÉPURÉ , PACKMAN , QUESDEVILLE , streetart box


ETABLISSEMENTS DECAYEUX, Société par actions simplifiée - 24 rue Jules Guesde - 80210 - FEUQUIERES-EN-VIMEU - France - SIREN 005720784


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, M. HIRSCH Marc-Roger - 58 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Serrurerie métallique autre qu'électrique et quincaillerie métallique ; clés, cylindres de clés, ébauches de clés ; cadenas ; anneaux métalliques pour clés ; verrous ; coffres-forts ; corbeilles métalliques, paniers métalliques ; coffrets, caissettes, cassettes à argent métalliques, cassettes de sûreté, boîtes de sécurité ; fermetures de boîtes métalliques, boîtes d'outillage en métal ; boîtes aux lettres et blocs de boîtes aux lettres métalliques ; portes métalliques, blocs portes de sécurité métalliques, arrêts de portes métalliques, cadres de portes métalliques, châssis de portes métalliques, clenches, ferme portes non électriques, ferrures de portes, garnitures de portes métalliques, poignées de portes en métal ; armatures de portes métalliques ; butées de portes en métal ; charnières et organes de pivotement de portes en métal ; boîtiers métalliques pour la dissimulation de dispositifs de commande d'ouverture et de fermeture de portes ; boîtiers métalliques pour la dissimulation de dispositifs de commande d'électricité ; dispositifs non électriques pour l'ouverture et la fermeture de portes ; plaques d'identification métalliques ; panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; enseignes en métal ;

Serrures électriques ; détecteurs, avertisseurs contre le vol ; appareils électriques de contrôle ;

Boîtes aux lettres en maçonnerie ; armatures de portes non métalliques ; cadres de portes et de fenêtres non métalliques ; panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ;

Boîtes aux lettres et blocs de boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; caisses non métalliques, corbeilles non métalliques ; coffres non métalliques, tableaux accroche-clefs ; tableaux d'affichage pour immeubles, tableaux indicateurs pour immeubles ; armoires, paniers non métalliques, meubles, classeurs (rayons pour meubles), rayonnages ; armoires fortes (armoires blindées) ; baguettes d'encadrement ; étagères ; garnitures de portes et de fenêtres non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; serrures non métalliques autres qu'électriques ;

Services d'entretien, de réparation et de pose de serrures, de verrous, de dispositifs de fermeture de portes, d'alarmes, de portes blindées, de coffres-forts et de tous matériels et systèmes de sécurité ; services d'information, de conseils et d'assistance dans le domaine de l'installation et de la maintenance de serrures, de verrous, de dispositifs de fermetures de portes, d'alarmes, de portes blindées, de coffres-forts et de tous matériels et systèmes de sécurité.