Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

streetart box
ETABLISSEMENTS DECAYEUX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4333859
Date de dépôt :
31/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
streetart box de ETABLISSEMENTS DECAYEUX

Présentation de la marque streetart box

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DECAYEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « streetart box »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DECAYEUX domicilié(e) 24 rue Jules Guesde - 80210 - FEUQUIERES EN VIMEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 005 720 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hirsch & Associés, M. Marc-Roger HIRSCH domicilié(e) 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

ETABLISSEMENTS DECAYEUX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TARA , DAD DECAYEUX , Port'ADAPT , TRANSCRIPT , DECaYEUX , COLLECT & REVERSE , B-BOX ADOPTEZ UN DESIGN ÉPURÉ , PACKMAN , QUESDEVILLE


ETABLISSEMENTS DECAYEUX, Société par actions simplifiée - 24 rue Jules Guesde - 80210 - FEUQUIERES EN VIMEU - France - SIREN 005720784


Hirsch & Associés, M. Marc-Roger HIRSCH - 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Inscription le 24 juillet 2018 - Rejet total n°729403 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-24

Boîtes aux lettres et blocs de boîtes aux lettres métalliques ; boîtes à colis métalliques ;

Boîtes aux lettres et blocs de boîtes aux lettres en maçonnerie ; boîtes à colis en maçonnerie ;

Boîtes aux lettres et blocs de boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; boîtes à colis ni en métal, ni en en maçonnerie.