Marque expirée - Marque en non vigueur

SQUAR
ETABLISSEMENTS DECAYEUX Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3548817
Date de dépôt :
14/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2018

Présentation de la marque SQUAR

Déposée le 14 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DECAYEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SQUAR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DECAYEUX domicilié(e) 24 rue Jules Guesde,80210 FEUQUIERES-EN-VIMEU - 80210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 005 720 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P AVOCATS domicilié(e) 58, Avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SQUAR est expirée depuis le 14 janvier 2018.

ETABLISSEMENTS DECAYEUX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TARA , DAD DECAYEUX , Port'ADAPT , TRANSCRIPT , DECaYEUX , COLLECT & REVERSE , B-BOX ADOPTEZ UN DESIGN ÉPURÉ , PACKMAN , QUESDEVILLE


ETABLISSEMENTS DECAYEUX Société par Actions Simplifiée - 24 rue Jules Guesde,80210 FEUQUIERES-EN-VIMEU - 80210 - France - SIREN 005720784


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P AVOCATS - 58, Avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie (non électrique) et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; verrous ; corbeilles métalliques ; clés ; coffrets, caissettes ; anneaux métalliques pour clés ; cassettes à argent métalliques ; cadenas ; cassettes de sûreté ; paniers métalliques ; boîtes de sécurité ; boîtes d'outillage en métal (vides) ; boîtes aux lettres et blocs de boîtes aux lettres métalliques ; portes métalliques ; blocs-portes de sécurité métalliques ; arrêts de portes ; cadres de portes ; châssis de portes ; clenches ; ferme-portes (non électriques) ; fermetures de boîtes ; ferrures de portes ; garnitures de portes ; poignées de portes ; armatures de portes ; panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques ; l'ensemble des produits précités étant métallique.