Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DECAYEUX
/
QUESDEVILLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUESDEVILLE
ETABLISSEMENTS DECAYEUX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3628610
Date de dépôt :
10/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2029
QUESDEVILLE de ETABLISSEMENTS DECAYEUX

Présentation de la marque QUESDEVILLE

Déposée le 10 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DECAYEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUESDEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-12 du 20 mars 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DECAYEUX domicilié(e) 24 rue Jules Guesde - 80210 - FEUQUIERES-EN-VIMEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 005 720 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hirsch & Associés, Mme Devos Georgia domicilié(e) 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque QUESDEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3628610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUESDEVILLE arrivera à expiration en date du 10 février 2029.

ETABLISSEMENTS DECAYEUX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TARA , DAD DECAYEUX , Port'ADAPT , TRANSCRIPT , DECaYEUX , COLLECT & REVERSE , B-BOX ADOPTEZ UN DESIGN ÉPURÉ , PACKMAN , streetart box


ETABLISSEMENTS DECAYEUX, Société par actions simplifiée - 24 rue Jules Guesde - 80210 - FEUQUIERES-EN-VIMEU - France - SIREN 005720784


Hirsch & Associés, Mme Devos Georgia - 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2019 n°2703814 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-21

Métaux communs et leurs alliages ; serrurerie (non électrique) et quincaillerie métalliques, serrures métalliques autres qu'électriques ; quincaillerie métallique d'ameublement ; quincaillerie métallique de bâtiment (pour portes et fenêtres) ; visserie métallique ; clés, cylindres de clés, cadenas, anneaux métalliques pour clés, verrous ; coffres-forts ; coffrets, caissettes, cassettes de sûreté, boîtes (toutes métalliques) de sécurité, fermetures de boîtes ; garnitures de portes et de fenêtres (métalliques) ; garnitures de meubles (métalliques) ; blocs-portes de sécurité métalliques ; clenches, charnières, espagnolettes, crémones ; fermetures de portes et de fenêtres ; poignées, boutons et rosaces de portes et de fenêtres ; portes blindées métalliques ; l'ensemble des produits précités étant métallique.

Caisses non métalliques, corbeilles non métalliques ; coffres non métalliques, tableaux accroche clefs ; serrures non métalliques autres qu'électriques ; armoires, paniers non métalliques, meubles, rayonnages ; armoires fortes (armoires blindées) ; baguettes d'encadrement ; étagères ; vis non métalliques ; garnitures de portes et de fenêtres (non métalliques) ; charnières non métalliques ; poignées, boutons et rosaces de portes et de fenêtres (non métalliques) ; garnitures de meubles (non métalliques) ; l'ensemble des produits précités étant non métallique.