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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DECAYEUX
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PORTADAPTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PORTADAPTE
ETABLISSEMENTS DECAYEUX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3700971
Date de dépôt :
23/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2029
PORTADAPTE de ETABLISSEMENTS DECAYEUX

Présentation de la marque PORTADAPTE

Déposée le 23 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DECAYEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORTADAPTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-04 du 29 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DECAYEUX domicilié(e) 24 rue Jules Guesde - 80210 - FEUQUIERES-EN-VIMEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 005 720 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Mme Devos Georgia domicilié(e) 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque PORTADAPTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3700971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PORTADAPTE arrivera à expiration en date du 23 décembre 2029.

ETABLISSEMENTS DECAYEUX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TARA , DAD DECAYEUX , Port'ADAPT , TRANSCRIPT , DECaYEUX , COLLECT & REVERSE , B-BOX ADOPTEZ UN DESIGN ÉPURÉ , PACKMAN , QUESDEVILLE


ETABLISSEMENTS DECAYEUX, Société par actions simplifiée - 24 rue Jules Guesde - 80210 - FEUQUIERES-EN-VIMEU - France - SIREN 005720784


HIRSCH & ASSOCIES, Mme Devos Georgia - 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2019 n°2727999 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2019-10-10

Serrurerie autre qu'électrique et quincaillerie métalliques ; serrures métalliques autres qu'électriques ; espagnolettes métalliques ; verrous ; clés ; anneaux métalliques pour clés ; cadenas ; blocs-portes de sécurité métalliques ; portails métalliques ; portes métalliques ; clenches ; ferrures de portes et de fenêtres ; cadres de portes et de fenêtres métalliques ; armatures de portes métalliques ; châssis de portes et de fenêtres métalliques ; garnitures de portes et de fenêtres métalliques ; poignées de portes et de fenêtres métalliques ; arrêts de portes et de fenêtres métalliques ; fermes-portes non électriques ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ; portes métalliques blindées ou non adaptées aux besoins des handicapés.

Charnières non métalliques ; garnitures de portes et de fenêtres non métalliques ; poignées de portes et de fenêtres non métalliques ; serrures non métalliques autres qu'électriques.

Construction, installation et réparation de serrures ; construction, installation et réparation de portes blindées ou non ; construction, installation et réparation de portes adaptées aux besoins des handicapés.