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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DECAYEUX
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Port'ADAPT
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Port'ADAPT
ETABLISSEMENTS DECAYEUX, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3676688
Date de dépôt :
16/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Port\'ADAPT de ETABLISSEMENTS DECAYEUX

Présentation de la marque Port'ADAPT

Déposée le 16 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DECAYEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Port'ADAPT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DECAYEUX domicilié(e) 24, rue Jules Guesde - 80210 - FEUQUIERES-EN-VIMEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 005 720 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 37

ETABLISSEMENTS DECAYEUX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TARA , DAD DECAYEUX , TRANSCRIPT , DECaYEUX , COLLECT & REVERSE , B-BOX ADOPTEZ UN DESIGN ÉPURÉ , PACKMAN , QUESDEVILLE , streetart box


ETABLISSEMENTS DECAYEUX, société par actions simplifiée - 24, rue Jules Guesde - 80210 - FEUQUIERES-EN-VIMEU - France - SIREN 005720784


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Inscription le 7 avril 2010 - Retrait total n°520520 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-07

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; serrures métalliques autres qu'électriques ; espagnolettes métalliques ; verrous ; clés ; anneaux métalliques pour clés ; cadenas ; blocs-portes de sécurité métalliques ; portails métalliques ; portes métalliques ; clenches ; ferrures de portes et de fenêtres ; cadres de portes et de fenêtres métalliques ; armatures de portes métalliques ; châssis de portes et de fenêtres métalliques ; garnitures de portes et de fenêtres ; poignées de portes et de fenêtres ; arrêts de portes et de fenêtres métalliques ; ferme-porte non électriques ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ; portes métalliques blindées ou non adaptées aux besoins des handicapés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; charnières non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; garnitures de portes et de fenêtres non métalliques ; poignées de portes et de fenêtres non métalliques ; serrures non métalliques autres qu'électriques.

Construction ; réparation ; services d'installation ; construction, installation et réparation de serrures ; construction, installation et réparation de portes blindées ou non ; construction, installation et réparation de portes adaptées aux besoins des handicapés.