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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DECAYEUX
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JOH. BREITENSTEIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

JOH. BREITENSTEIN
ETABLISSEMENTS DECAYEUX, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3700972
Date de dépôt :
23/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2019
JOH. BREITENSTEIN de ETABLISSEMENTS DECAYEUX

Présentation de la marque JOH. BREITENSTEIN

Déposée le 23 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DECAYEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOH. BREITENSTEIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DECAYEUX domicilié(e) 24 rue Jules Guesde - 80210 - FEUQUIERES-EN-VIMEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 005 720 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOH. BREITENSTEIN est expirée depuis le 23 décembre 2019.

ETABLISSEMENTS DECAYEUX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TARA , DAD DECAYEUX , Port'ADAPT , TRANSCRIPT , DECaYEUX , COLLECT & REVERSE , B-BOX ADOPTEZ UN DESIGN ÉPURÉ , PACKMAN , QUESDEVILLE


ETABLISSEMENTS DECAYEUX, société par actions simplifiée - 24 rue Jules Guesde - 80210 - FEUQUIERES-EN-VIMEU - France - SIREN 005720784


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Serrurerie métallique (autre qu'électrique) et quincaillerie métallique, clés, cylindres de clés, ébauches de clés ; cadenas, anneaux métalliques pour clés, verrous ; coffres-forts ; corbeilles métalliques, paniers métalliques ; coffrets, caissettes, cassettes à argent métalliques, cassettes de sûreté, boîtes de sécurité, fermetures de boîtes (métalliques), boîtes d'outillage en métal (vides) ; boîtes aux lettres et blocs de boîtes aux lettres métalliques ; portes métalliques, blocs-portes de sécurité métalliques, arrêts de portes (métalliques), cadres de portes (métalliques), châssis de portes (métalliques), clenches, ferme-portes (non électriques), ferrures de portes, garnitures de portes (métalliques), poignées de portes (en métal) ; armatures de portes (métalliques) ; butées de portes en métal ; charnières et organes de pivotement de portes en métal ; boîtiers métalliques pour la dissimulation de dispositifs de commande d'ouverture et de fermeture de portes ; boîtiers métalliques pour la dissimulation de dispositifs de commande d'électricité ; dispositifs non électriques pour l'ouverture et la fermeture de portes ; plaques d'identification métalliques ; panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques (métalliques) ; enseignes en métal.