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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DECAYEUX
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DECaYEUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECaYEUX
ETABLISSEMENTS DECAYEUX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4073931
Date de dépôt :
06/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/03/2024
DECaYEUX de ETABLISSEMENTS DECAYEUX

Présentation de la marque DECaYEUX

Déposée le 6 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DECAYEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DECaYEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DECAYEUX domicilié(e) 24 rue Jules Guesde - 80210 - FEUQUIERES-EN-VIMEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 005 720 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, M. HIRSCH Marc-Roger domicilié(e) 58 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque DECaYEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073931.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECaYEUX est expirée depuis le 6 mars 2024.

ETABLISSEMENTS DECAYEUX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TARA , DAD DECAYEUX , Port'ADAPT , TRANSCRIPT , COLLECT & REVERSE , B-BOX ADOPTEZ UN DESIGN ÉPURÉ , PACKMAN , QUESDEVILLE , streetart box


ETABLISSEMENTS DECAYEUX, Société par actions simplifiée - 24 rue Jules Guesde - 80210 - FEUQUIERES-EN-VIMEU - France - SIREN 005720784


HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, M. HIRSCH Marc-Roger - 58 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Serrurerie métallique autre qu'électrique ; quincaillerie métallique ; clés, cylindres de clés, ébauches de clés ; cadenas ; anneaux métalliques pour clés ; verrous ; coffres-forts ; corbeilles métalliques, paniers métalliques ; coffrets, caissettes, cassettes à argent métalliques, cassettes de sûreté, boîtes métalliques de sécurité ; fermetures de portes et de fenêtres métalliques ; fermetures de boîtes métalliques, boîtes d'outillage en métal ; boîtes aux lettres et blocs de boîtes aux lettres métalliques ; cases à colis métalliques ; portes métalliques, portes blindées métalliques, blocs portes de sécurité métalliques, arrêts de portes métalliques, cadres de portes métalliques, châssis de portes métalliques, clenches, ferme portes non électriques, ferrures de portes, garnitures de portes métalliques ; garnitures de meubles métalliques ; poignées de portes et de fenêtres en métal ; armatures de portes métalliques ; butées de portes en métal ; charnières et organes de pivotement de portes en métal ; boîtiers métalliques pour la dissimulation de dispositifs de commande d'ouverture et de fermeture de portes ; boîtiers métalliques pour la dissimulation de dispositifs de commande d'électricité ; dispositifs non électriques pour l'ouverture et la fermeture de portes ; plaques d'identification métalliques ; panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; enseignes en métal ;

Serrures électriques ; détecteurs, avertisseurs contre le vol ; appareils électriques de contrôle ;

Boîtes aux lettres, blocs de boîtes aux lettres et cases à colis en maçonnerie ; armatures de portes non métalliques ; cadres de portes et de fenêtres non métalliques ; panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ;

Boîtes aux lettres, blocs de boîtes aux lettres et cases à colis ni en métal, ni en maçonnerie ; caisses non métalliques, corbeilles non métalliques ; coffres non métalliques, tableaux accroche clefs ; tableaux d'affichage pour immeubles, tableaux indicateurs pour immeubles ; armoires, paniers non métalliques, meubles, classeurs (rayons pour meubles), rayonnages ; armoires fortes (armoires blindées) ; baguettes d'encadrement ; étagères ; garnitures de portes et de fenêtres (non métalliques) ; garnitures de meubles (non métalliques) ; serrures non métalliques autres qu'électriques ;

Services d'entretien, de réparation et de pose de boîtes aux lettres, blocs de boîtes aux lettres, cases à colis, serrures, verrous, dispositifs de fermeture de portes, alarmes, portes blindées, coffres-forts et tous matériels et systèmes de sécurité ; services d'information, de conseils et d'assistance dans le domaine de l'installation et de la maintenance de boîtes aux lettres, blocs de boîtes aux lettres, cases à colis, serrures, verrous, dispositifs de fermetures de portes, d'alarmes, de portes blindées, de coffres-forts et de tous matériels et systèmes de sécurité.