Marque renouvelée - Marque en vigueur

DECAYEUX
ETABLISSEMENTS DECAYEUX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3063545
Date de dépôt :
09/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2030
DECAYEUX de ETABLISSEMENTS DECAYEUX

Présentation de la marque DECAYEUX

Déposée le 9 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DECAYEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECAYEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 30 novembre 2024.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DECAYEUX domicilié(e) 24 rue Jules Guesde, 80210 FEUQUIÈRES-EN-VIMEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 005 720 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Mme Devos Georgia domicilié(e) 137 rue de l'Université, 75007 Paris - France.

La marque DECAYEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DECAYEUX arrivera à expiration en date du 9 novembre 2030.

ETABLISSEMENTS DECAYEUX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TARA , DAD DECAYEUX , Port'ADAPT , TRANSCRIPT , DECaYEUX , COLLECT & REVERSE , B-BOX ADOPTEZ UN DESIGN ÉPURÉ , PACKMAN , QUESDEVILLE


ETABLISSEMENTS DECAYEUX, Société par actions simplifiée - 24 rue Jules Guesde, 80210 FEUQUIÈRES-EN-VIMEU - France - SIREN 005720784


HIRSCH & ASSOCIES, Mme Devos Georgia - 137 rue de l'Université, 75007 Paris - France


Publication - Publication au BOPI 2000-50

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15

Republication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2010 n°2450153 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-07

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2020 n°2764863 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-18

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de constructions métalliques ; constructions métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; verrous, corbeilles métalliques ; clés, coffrets, caissettes, anneaux métalliques pour clés, cassettes à argent métalliques, cadenas, cassettes de sûreté, paniers métalliques, boîtes de sécurité, boîtes d'outillage ; boîtes aux lettres métalliques ; portes métalliques ; blocs-portes de sécurité métalliques ; arrêts de porte ; cadres de porte, châssis de porte, clenches, ferme-porte ; fermeture de boîte ; ferrures de porte ; garnitures de porte ; poignées de porte ; armatures de porte ; panneaux de signalisation ni lumineux ni mécaniques. Serrures électriques, détecteurs, avertisseurs contre le vol, appareils électriques de contrôle. Panneaux de signalisation ni lumineux ni mécaniques non métalliques. Boîtes aux lettres (ni en métal ni en maçonnerie), corbeilles non métalliques ; tableaux d'affichage d'immeubles, tableaux indicateurs d'immeubles, armoires, paniers non métalliques ; meubles, classeurs (rayons pour meubles), rayonnages, armoires fortes, baguettes d'encadrement, étagères, garnitures de portes, garnitures de meubles. Service d'entretien et de réparation, prestation de pose.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.