Marque renouvelée - Marque en vigueur

DAD FOSSIER
ETABLISSEMENTS DECAYEUX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3296539
Date de dépôt :
09/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2024
DAD FOSSIER de ETABLISSEMENTS DECAYEUX

Présentation de la marque DAD FOSSIER

Déposée le 9 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DECAYEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAD FOSSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DECAYEUX domicilié(e) 24 rue Jules Guesde - 80210 - FEUQUIERES-EN-VIMEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 005 720 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, M. HIRSCH Marc-Roger domicilié(e) 58 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque DAD FOSSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAD FOSSIER arrivera à expiration en date du 9 juin 2024.

ETABLISSEMENTS DECAYEUX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TARA , DAD DECAYEUX , Port'ADAPT , TRANSCRIPT , DECaYEUX , COLLECT & REVERSE , B-BOX ADOPTEZ UN DESIGN ÉPURÉ , PACKMAN , QUESDEVILLE


ETABLISSEMENTS DECAYEUX, Société par actions simplifiée - 24 rue Jules Guesde - 80210 - FEUQUIERES-EN-VIMEU - France - SIREN 005720784


HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, M. HIRSCH Marc-Roger - 58 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Inscription le 30 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601910 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-30

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2014 n°2559545 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-04

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de constructions métalliques ; constructions métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie (autre qu'électrique) et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; verrous ; corbeilles métalliques ; clés ; coffrets, caissettes ; anneaux métalliques pour clés ; cassettes à argent métalliques ; cadenas ; cassettes ; cassettes de sûreté ; paniers métalliques ; boîtes de sécurité ; boîtes d'outillage ; boîtes aux lettres métalliques ; portes métalliques ; blocs-portes de sécurité métalliques ; arrêts de porte ; cadres de porte ; châssis de porte ; clenches ; ferme-portes non électriques ; fermetures de boîte ; ferrures de porte ; garnitures de porte ; poignées de porte ; armatures de porte. Serrures électriques ; détecteurs, avertisseurs contre le vol ; appareils électriques de contrôle. Boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; corbeilles non métalliques ; tableaux d'affichage pour immeubles ; tableaux indicateurs pour immeubles ; armoires ; paniers non métalliques ; meubles ; classeurs (rayons pour meubles) ; rayonnages ; armoires fortes ; baguettes d'encadrement ; étagères ; garnitures de portes ; garnitures de meubles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.