Déposée le 25 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DECAYEUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DAD DECAYEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DECAYEUX domicilié(e) 24, rue Jules Guesde, 80210 FEUQUIÈRES EN VIMEU (dossier no 2199480) - France et immatriculée sous le numéro RCS 005 720 784 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY domicilié(e) (dossier no 2199480) - France.
La marque DAD DECAYEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS DECAYEUX (société anonyme) - 24, rue Jules Guesde, 80210 FEUQUIÈRES EN VIMEU (dossier no 2199480) - France - SIREN 005720784
CABINET LEPEUDRY - (dossier no 2199480) - France
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2001 n°2199480 - Publication au BOPI 2001-06-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56
Boîtes aux lettres métalliques, caisses en métal, cassettes de sûreté, coffres métalliques, coffres-forts, corbeilles métalliques, paniers métalliques.Boîtes en carton ou en papier, corbeilles à courrier. Boîtes aux lettres en bois ou en matières plastiques, coffres non métalliques, corbeilles non métalliques, paniers non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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