Marque renouvelée - Marque en vigueur

DAD
ETABLISSEMENTS DECAYEUX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3669695
Date de dépôt :
07/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2029
DAD de ETABLISSEMENTS DECAYEUX

Présentation de la marque DAD

Déposée le 7 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DECAYEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-37 du 11 septembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DECAYEUX domicilié(e) 24 rue Jules Guesde - 80210 - FEUQUIÈRES-EN-VIMEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 005 720 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Mme Devos Georgia domicilié(e) 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque DAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3669695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAD arrivera à expiration en date du 7 août 2029.

ETABLISSEMENTS DECAYEUX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TARA , DAD DECAYEUX , Port'ADAPT , TRANSCRIPT , DECaYEUX , COLLECT & REVERSE , B-BOX ADOPTEZ UN DESIGN ÉPURÉ , PACKMAN , QUESDEVILLE


ETABLISSEMENTS DECAYEUX, Société par actions simplifiée - 24 rue Jules Guesde - 80210 - FEUQUIÈRES-EN-VIMEU - France - SIREN 005720784


HIRSCH & ASSOCIES, Mme Devos Georgia - 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Renouvellement sans limitation le 30 août 2019 n°2724360 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-08-30

Clés métalliques, ébauches de clé métalliques, verrous de portes, cadenas métalliques, serrures métalliques (autres qu'électriques), dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, garnitures de portes métalliques, sonnettes de portes (autres qu'électriques), portes métalliques, cadres de portes métalliques, châssis de portes métalliques, portails métalliques, cylindres de serrures, blindages.