ETABLISSEMENTS DECAYEUX, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
93455875
Date de dépôt :
18/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2023
Présentation de la marque D DAD DECAYEUX
Déposée le 18 février 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DECAYEUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « D DAD DECAYEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-13 du 2 avril 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DECAYEUX domicilié(e) 24 rue Jules Guesde - 80210 - FEUQUIERES-EN-VIMEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 005 720 784 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque D DAD DECAYEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455875.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS DECAYEUX, société par actions simplifiée - 24 rue Jules Guesde - 80210 - FEUQUIERES-EN-VIMEU - France - SIREN 005720784
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2003 n°2235891 - Publication au BOPI 2003-01-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31
Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2012 n°2514297 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-16
Inscription le 13 décembre 2012 - Changement de nature juridique n°590772 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-13
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de constructions métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; boîtes aux lettres; verrous, corbeilles métalliques; clés, coffrets, caissettes, anneaux métalliques pour clés, cassettes à argent métalliques, cadenas, cassettes de sûreté, paniers métalliques, boites de sécurité, boîte d'outillage; boîtes aux lettres métalliques; portes métalliques; blocs-portes de sécurité métailiques.Boîtes aux lettres (ni en métal ni en maçonnerie), corbeilles non métalliques; tableaux d'affichage d'immeubles, tableaux indicateurs d'immeubles, armoires, paniers non métalliques, produits en bois, liège ou en matière plastique non compris dans d'autres classes; meubles, classeurs (rayons pour meubles), rayonnages; armoires fortes
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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