Marque expirée - Marque en non vigueur

CODE ETOILE VEILLER, PRESERVER, PROTEGER
ETABLISSEMENTS DECAYEUX Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3416537
Date de dépôt :
15/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2016
CODE ETOILE VEILLER, PRESERVER, PROTEGER de ETABLISSEMENTS DECAYEUX

Présentation de la marque CODE ETOILE VEILLER, PRESERVER, PROTEGER

Déposée le 15 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DECAYEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CODE ETOILE VEILLER, PRESERVER, PROTEGER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DECAYEUX domicilié(e) 24, rue Jules Guesde,80210 FEUQUIERES EN VIMEU - 80210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 005 720 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY domicilié(e) 43 Rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODE ETOILE VEILLER, PRESERVER, PROTEGER est expirée depuis le 15 mars 2016.

ETABLISSEMENTS DECAYEUX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TARA , DAD DECAYEUX , Port'ADAPT , TRANSCRIPT , DECaYEUX , COLLECT & REVERSE , B-BOX ADOPTEZ UN DESIGN ÉPURÉ , PACKMAN , QUESDEVILLE


ETABLISSEMENTS DECAYEUX Société par Actions Simplifiée - 24, rue Jules Guesde,80210 FEUQUIERES EN VIMEU - 80210 - France - SIREN 005720784


CABINET LEPEUDRY - 43 Rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-43

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Serrurerie métallique (autre qu'électrique) et quincaillerie métallique, clés, cylindres de clés, ébauches de clés ; cadenas, anneaux métalliques pour clés, verrous ; coffres-forts ; corbeilles métalliques, paniers métalliques ; coffrets, caissettes, cassettes à argent métalliques, cassettes de sûreté, boîtes de sécurité, fermetures de boîtes (métalliques), boîtes d'outillage en métal (vides) ; boîtes aux lettres et blocs de boîtes aux lettres métalliques ; portes métalliques, blocs-portes de sécurité métalliques, arrêts de portes (métalliques), cadres de portes (métalliques), châssis de portes (métalliques), clenches, ferme-portes (non électriques), ferrures de portes, garnitures de portes (métalliques), poignées de portes (en métal) ; armatures de portes (métalliques) ; panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques (métalliques).

Serrures électriques ; détecteurs, avertisseurs contre le vol ; appareils électriques de contrôle.

Serrures (autres qu'électriques) non métalliques, vis non métalliques, corbeilles non métalliques, tableaux d'affichage pour immeubles, tableaux indicateurs pour immeubles, armoires, paniers non métalliques, meubles, classeurs (rayons pour meubles), rayonnages ; armoires fortes, baguettes d'encadrement ; étagères ; garnitures de portes non métalliques ; garnitures de meubles.

Services d'entretien, de réparation et de pose de serrures, de verrous, de dispositifs de fermeture de portes, d'alarmes, de portes blindées, de coffres-forts et de tous matériels et systèmes de sécurité et de protection des biens et des personnes ; services d'information, de conseils et d'assistance en matière de construction et notamment dans le domaine de l'installation et de la maintenance de serrures, de verrous, de dispositifs de fermetures de portes, d'alarmes, de portes blindées, de coffres-forts et de tous matériels et systèmes de sécurité et de protection des biens et des personnes ; services d'information, de conseils et d'assistance pour la réalisation d'organigrammes et la répartition de clés dans le cadre de l'installation et de la maintenance de serrures, de verrous, de dispositifs de fermetures de portes, d'alarmes, de portes blindées, de coffres-forts et de tous matériels et systèmes de sécurité et de protection des biens et des personnes.

Services de copie de clés.

Assistance en matière de sécurité et de protection par déclenchement d'alarmes, services de télésurveillance de biens et de personnes ; agences de surveillance nocturne ; services de consultations en matière de sécurité ; services d'ouverture de serrures, services de surveillance des alarmes anti-intrusion.