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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DECAYEUX
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CARMINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARMINE
ETABLISSEMENTS DECAYEUX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3704960
Date de dépôt :
15/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2030
CARMINE de ETABLISSEMENTS DECAYEUX

Présentation de la marque CARMINE

Déposée le 15 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DECAYEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-07 du 19 février 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DECAYEUX domicilié(e) 24 rue Jules Guesde - 80210 - FEUQUIERES EN VIMEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 005 720 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Mme Devos Georgia domicilié(e) 137 rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque CARMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3704960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARMINE arrivera à expiration en date du 15 janvier 2030.

ETABLISSEMENTS DECAYEUX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TARA , DAD DECAYEUX , Port'ADAPT , TRANSCRIPT , DECaYEUX , COLLECT & REVERSE , B-BOX ADOPTEZ UN DESIGN ÉPURÉ , PACKMAN , QUESDEVILLE


ETABLISSEMENTS DECAYEUX, Société par actions simplifiée - 24 rue Jules Guesde - 80210 - FEUQUIERES EN VIMEU - France - SIREN 005720784


HIRSCH & ASSOCIES, Mme Devos Georgia - 137 rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Inscription le 30 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601911 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-30

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2020 n°2737086 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-21

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; verrous, corbeilles métalliques ; clés, coffrets, caissettes, anneaux métalliques pour clés, cassettes à argent métalliques, cadenas, cassettes de sûreté, paniers métalliques, boîtes de sécurité, boîtes d'outillage ; boîtes aux lettres métalliques ; portes métalliques ; blocs-portes de sécurité métalliques ; arrêts de porte ; cadres de porte ; châssis de porte, clenches, ferme-porte ; fermeture de boîte ; ferrures de porte ; garnitures de porte ; poignées de porte ; armatures de porte.

Serrures électriques, détecteurs, avertisseurs contre le vol, appareils électriques de contrôle.

Boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), corbeilles non métalliques ; tableaux d'affichage d'immeubles, tableaux indicateurs d'immeubles, armoires, paniers non métalliques, meubles, classeurs (rayons pour meubles), rayonnages, armoires fortes, baguettes d'encadrement, étagères, garnitures de portes, garnitures de meubles.