ETABLISSEMENTS DECAYEUX, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3063555
Date de dépôt :
09/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2030
Présentation de la marque CARMINE
Déposée le 9 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DECAYEUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-50 du 15 décembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DECAYEUX domicilié(e) 24 rue Jules Guesde,
80210 FEUQUIÈRES-EN-VIMEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 005 720 784 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES,
Mme Devos Georgia domicilié(e) 137 rue de l'université,
75007 Paris - France.
La marque CARMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063555.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS DECAYEUX, Société par actions simplifiée - 24 rue Jules Guesde,
80210 FEUQUIÈRES-EN-VIMEU - France - SIREN 005720784
HIRSCH & ASSOCIES,
Mme Devos Georgia - 137 rue de l'université,
75007 Paris - France
Inscription le 15 janvier 2002 - Changement d'adresse n°338800 - Publication au BOPI 2002-01-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15
Inscription le 29 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°378370 - Publication au BOPI 2003-09-29
Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2010 n°2450138 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-07
Inscription le 18 octobre 2010 - Changement d'adresse n°534169 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-18
Inscription le 30 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601911 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-30
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2020 n°2764853 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-18
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de constructions métalliques ; constructions métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; verrous, corbeilles métalliques ; clés, coffrets, caissettes, anneaux métalliques pour clés, cassettes à argent métalliques, cadenas, cassettes de sûreté, paniers métalliques, boîtes de sécurité, boîtes d'outillage ; boîtes aux lettres métalliques ; portes métalliques ; blocs-portes de sécurité métalliques ; arrêts de porte ; cadres de porte, châssis de porte, clenches, ferme-porte ; fermeture de boîte ; ferrures de porte ; garnitures de porte ; poignées de porte ; armatures de porte. Serrures électriques, détecteurs, avertisseurs contre le vol, appareils électriques de contrôle. Boîtes aux lettres (ni en métal ni en maçonnerie), corbeilles non métalliques ; tableaux d'affichage d'immeubles, tableaux indicateurs d'immeubles, armoires, paniers non métalliques, meubles, classeurs (rayons pour meubles), rayonnages, armoires fortes, baguettes d'encadrement, étagères, garnitures de portes, garnitures de meubles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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