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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DECAYEUX
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BERNIER.DEGEORGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BERNIER.DEGEORGE
ETABLISSEMENTS DECAYEUX, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3063552
Date de dépôt :
09/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2020
BERNIER.DEGEORGE de ETABLISSEMENTS DECAYEUX

Présentation de la marque BERNIER.DEGEORGE

Déposée le 9 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DECAYEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BERNIER.DEGEORGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DECAYEUX domicilié(e) 24 rue Jules Guesde - 80210 - FEUQUIERES EN VIMEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 005 720 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque BERNIER.DEGEORGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BERNIER.DEGEORGE est expirée depuis le 9 novembre 2020.

ETABLISSEMENTS DECAYEUX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TARA , DAD DECAYEUX , Port'ADAPT , TRANSCRIPT , DECaYEUX , COLLECT & REVERSE , B-BOX ADOPTEZ UN DESIGN ÉPURÉ , PACKMAN , QUESDEVILLE


ETABLISSEMENTS DECAYEUX, société par actions simplifiée - 24 rue Jules Guesde - 80210 - FEUQUIERES EN VIMEU - France - SIREN 005720784


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Inscription le 18 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341354 - Publication au BOPI 2002-02-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2010 n°2450149 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-07

Boîtes aux lettres (ni en métal ni en maçonnerie), corbeilles non métalliques ; tableaux d'affichage d'immeubles, tableaux indicateurs d'immeubles, armoires, paniers non métalliques, meubles, classeurs (rayons pour meubles), rayonnages, armoires fortes, baguettes d'encadrement, étagères, garnitures de portes, garnitures de meubles.