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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC ET COMPAGNIE
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Duchesse de Normandie
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Duchesse de Normandie
ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC ET COMPAGNIE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3161872
Date de dépôt :
29/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2022
Duchesse de Normandie de ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC ET COMPAGNIE

Présentation de la marque Duchesse de Normandie

Déposée le 29 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Duchesse de Normandie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC ET COMPAGNIE domicilié(e) ROUTE DE TROUVILLE - 14130 - PONT L'EVEQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 350 251 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque Duchesse de Normandie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Duchesse de Normandie est expirée depuis le 29 avril 2022.

ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : CALVADOS SAINT-CHARLES , NORMANDOR , DEPUIS 1821 PERE MAGLOIRE


ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC ET COMPAGNIE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ROUTE DE TROUVILLE - 14130 - PONT L'EVEQUE - France - SIREN 476350251


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2012 n°2487986 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-02

Compotes de pommes, confitures, conserves de fruits crème (produits laitiers) Fruits conservés dans l'alcool salades de fruits Glaces alimentaires, bonbons, gateaux patisseries Boissons sans alcool. Boissons non alcooliques Apéritifs sans alcool Pommeau de Normandie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.