Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONTY
S.A. ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC ET CIE

Numéro de dépôt :
1246877
Date de dépôt :
01/06/1983
Lieu de dépôt :
LISIEUX
Date d'expiration :
01/06/2003

Présentation de la marque MONTY

Déposée le 1 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LISIEUX), la marque française « MONTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC ET CIE domicilié(e) Route de Trouville, 14130 PONT L'EVEQUE (dossier no 2016715) - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 350 251 .

La marque MONTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONTY est expirée depuis le 1 juin 2003.

ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : PERE MAGLOIRE , PERE MAGLOIRE , MERE MAGLOIRE , DUCHESSE DE NORMANDIE , POM KA PERE MACLOIRE , KEEP CALM AND DRINK CALVADOS Père MAGLOIRE , L'AUMONDIERE , POM O PERE MACLOIRE , POM S MANZANA VERDE PERE MAGLOIRE , PERE MAGLOIRE


S.A. ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC ET CIE - Route de Trouville, 14130 PONT L'EVEQUE (dossier no 2016715) - France - SIREN 476350251


Renouvellement sans limitation le 23 mars 1993 n°2016715 - Publication au BOPI 1993-03-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-08

Inscription le 16 novembre 1991 - Transmission de propriété n°51163 - Publication au BOPI 1991-11-16

Inscription - Transmission de propriété n°45519 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°45518 - Publication au BOPI

Cidres, Calvados, Nectars et Jus de Fruits.