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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC ET CIE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S.A. ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC ET CIE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1706341
Date de dépôt :
19/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2001
Marque figurative de ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC ET CIE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC ET CIE domicilié(e) Route de Trouville, 14130 PONT L'EVEQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706341.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 novembre 2001.

ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : PERE MAGLOIRE , PERE MAGLOIRE , MERE MAGLOIRE , DUCHESSE DE NORMANDIE , POM KA PERE MACLOIRE , KEEP CALM AND DRINK CALVADOS Père MAGLOIRE , L'AUMONDIERE , POM O PERE MACLOIRE , POM S MANZANA VERDE PERE MAGLOIRE , PERE MAGLOIRE


S.A. ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC ET CIE, société anonyme - Route de Trouville, 14130 PONT L'EVEQUE - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Alcools, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers