Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC & Co, ou Ets B.D. & Co, société anonyme, Le Lieu des Champs, PONT L'EVEQUE (Calvados).

Numéro de dépôt :
1204134
Date de dépôt :
16/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/1992
Marque figurative de ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC & Co

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC & Co - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204134.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 avril 1992.

ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC & Co a également déposé les autres marques suivantes : PERE MAGLOIRE , PERE MAGLOIRE , CARTE JAUNE PERE MAGLOIRE , PERE MAGLOIRE , PERE MAGLOIRE , PERE MAGLOIRE , PERE MAGLOIRE , PERE MAGLOIRE , PERE MAGLOIRE , LA MÈRE MAGLOIRE


ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC & Co, ou Ets B.D. & Co, société anonyme, Le Lieu des Champs, PONT L'EVEQUE (Calvados). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40

Alcools, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.