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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC & Cie
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC & Cie Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1372220
Date de dépôt :
16/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2006
Marque figurative de ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC & Cie

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC & Cie domicilié(e) Route de Trouville, 14130 PONT L'EVEQUE (dossier no 2067319) - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 250 351 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETS. DEBRISE-DULAC & Cie c/o Veuve Clicquot Ponsardin, c/o Gérard BAILLAT domicilié(e) (dossier no 2067319) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372220.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 16 mai 2006.

ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC & Cie a également déposé les autres marques suivantes : DEBRISE , BOCAGE , NORMANDOR , PERE MAGLOIRE


ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC & Cie Société Anonyme - Route de Trouville, 14130 PONT L'EVEQUE (dossier no 2067319) - France - SIREN 476250351


ETS. DEBRISE-DULAC & Cie c/o Veuve Clicquot Ponsardin, c/o Gérard BAILLAT - (dossier no 2067319) - France


Renouvellement sans limitation le 15 avril 1996 n°2067319 - Publication au BOPI 1996-04-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).