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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DEBRISE DU LAC ET CIE
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DUKE OF NORMANDIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUKE OF NORMANDIE
ETABLISSEMENTS DEBRISE DU LAC ET CIE, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

Numéro de dépôt :
3201230
Date de dépôt :
19/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2022
DUKE OF NORMANDIE de ETABLISSEMENTS DEBRISE DU LAC ET CIE

Présentation de la marque DUKE OF NORMANDIE

Déposée le 19 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DEBRISE DU LAC ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUKE OF NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DEBRISE DU LAC ET CIE domicilié(e) ROUTE DE TROUVILLE - 14130 - PONT-L'EVEQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 350 251 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque DUKE OF NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUKE OF NORMANDIE est expirée depuis le 19 décembre 2022.


ETABLISSEMENTS DEBRISE DU LAC ET CIE, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - ROUTE DE TROUVILLE - 14130 - PONT-L'EVEQUE - France - SIREN 476350251


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Inscription le 6 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°434874 - Publication au BOPI 2006-06-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2012 n°2509848 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-21

Boissons sans alcool de Normandie Eaux de vie de cidres de Normandie

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.