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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DEBART
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DEBART CREATIONS DESIGN JEAN JACQUES VILLETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEBART CREATIONS DESIGN JEAN JACQUES VILLETTE
ETABLISSEMENTS DEBART, SOCIETE ANONYME, 32, Rue d'Amiens, 80480 DURY-LES-AMIENS.

Numéro de dépôt :
1328685
Date de dépôt :
22/10/1985
Lieu de dépôt :
AMIENS
Date d'expiration :
22/10/1995
DEBART CREATIONS DESIGN JEAN JACQUES VILLETTE de ETABLISSEMENTS DEBART

Présentation de la marque DEBART CREATIONS DESIGN JEAN JACQUES VILLETTE

Déposée le 22 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DEBART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMIENS), la marque française « DEBART CREATIONS DESIGN JEAN JACQUES VILLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DEBART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. H. PROUST, Fiduciaire Juridique et Fiscale de France - 77, Rue St Fuscien - 80000 AMIENS. - France.

La marque DEBART CREATIONS DESIGN JEAN JACQUES VILLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328685.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEBART CREATIONS DESIGN JEAN JACQUES VILLETTE est expirée depuis le 22 octobre 1995.


ETABLISSEMENTS DEBART, SOCIETE ANONYME, 32, Rue d'Amiens, 80480 DURY-LES-AMIENS. - France


M. H. PROUST, Fiduciaire Juridique et Fiscale de France - 77, Rue St Fuscien - 80000 AMIENS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, acier, en corne, os, ivoire, baleine écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.