Marque enregistrée - Marque en non vigueur

METAL
ETABLISSEMENTS DEBARD (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1166754
Date de dépôt :
30/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
METAL de ETABLISSEMENTS DEBARD

Présentation de la marque METAL

Déposée le 30 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DEBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « METAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DEBARD domicilié(e) 77, Boulevard Chanzy, 93100 MONTREUIL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque METAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1166754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque METAL est expirée depuis le 30 mars 1991.

ETABLISSEMENTS DEBARD a également déposé les autres marques suivantes : DEBARD


ETABLISSEMENTS DEBARD (société anonyme) - 77, Boulevard Chanzy, 93100 MONTREUIL. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-34

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