METAL
Présentation de la marque METAL
Déposée le 30 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DEBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « METAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque METAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1166754.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque METAL est expirée depuis le 30 mars 1991.
ETABLISSEMENTS DEBARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-34