Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TROIS MAILLETS
ETABLISSEMENTS DEBAIX FRERES

Numéro de dépôt :
10288
Date de dépôt :
22/12/1976
Lieu de dépôt :
Trib d'Auxerre

Présentation de la marque LES TROIS MAILLETS

Déposée le 22 décembre 1976 par ETABLISSEMENTS DEBAIX FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'Auxerre), la marque française « LES TROIS MAILLETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS DEBAIX FRERES domicilié(e) (S.A.R.L), 55 rue Henri Vildieu 89580 Coulanges la Vineuse. - France.

La marque LES TROIS MAILLETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LES TROIS MAILLETS est expirée depuis le 22 décembre 1986.

ETABLISSEMENTS DEBAIX FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VIN DES MAILLOTINS


ETABLISSEMENTS DEBAIX FRERES - (S.A.R.L), 55 rue Henri Vildieu 89580 Coulanges la Vineuse. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-025

Vins et Vins Mousseux.