Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OCELOT -L
Numéro de dépôt :
1238884
Date de dépôt :
08/06/1983
Lieu de dépôt :
BEAUVAIS
Date d'expiration :
08/06/1993
Présentation de la marque OCELOT -L
Déposée le 8 juin 1983 par Etablissements DE SCHUYTENER (S.A). Route de Grumesnil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUVAIS), la marque française « OCELOT -L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OCELOT -L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCELOT -L est expirée depuis le 8 juin 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-45