Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements de RIVOYRE ET DIPROVIN
/
SAINT ANAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT ANAC
Etablissements de RIVOYRE ET DIPROVIN S.A.

Numéro de dépôt :
1276291
Date de dépôt :
14/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/1993

Présentation de la marque SAINT ANAC

Déposée le 14 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) Etablissements de RIVOYRE ET DIPROVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT ANAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements de RIVOYRE ET DIPROVIN domicilié(e) 33440 LA GRAVE D'AMBARES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque SAINT ANAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT ANAC est expirée depuis le 14 novembre 1993.

Etablissements de RIVOYRE ET DIPROVIN a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS DUBROCA DOMAINE DE RIBET , JAMES DE BLOMFONTAINE , MONTABOUCHE , PALAIS GALLIEN


Etablissements de RIVOYRE ET DIPROVIN S.A. - 33440 LA GRAVE D'AMBARES. - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49

Vins, vins mousseux d'appellation d'origine contrôlée, cidres, apéritifs, liqueurs, cognac, armagnac