Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JEAN DUBOIS
Numéro de dépôt :
1131345
Date de dépôt :
17/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque JEAN DUBOIS
Déposée le 17 avril 1980 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DE RIVOIRE ET DIPROVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JEAN DUBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JEAN DUBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131345.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque JEAN DUBOIS est expirée depuis le 17 avril 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-045