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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DE RIVOIRE ET DIPROVIN
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JEAN DUBOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN DUBOIS
ETABLISSEMENTS DE RIVOIRE ET DIPROVIN S.A.

Numéro de dépôt :
1131345
Date de dépôt :
17/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JEAN DUBOIS

Déposée le 17 avril 1980 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DE RIVOIRE ET DIPROVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JEAN DUBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DE RIVOIRE ET DIPROVIN domicilié(e) 33440 AMBARES ET LAGRAVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PROTEC - France.

La marque JEAN DUBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque JEAN DUBOIS est expirée depuis le 17 avril 1990.


ETABLISSEMENTS DE RIVOIRE ET DIPROVIN S.A. - 33440 AMBARES ET LAGRAVE - France


le Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-045

Vins rouges et blancs de consommation courante et d'appellation contrôlée.