Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F
ETABLISSEMENTS DE LOISY & GELET

Numéro de dépôt :
93464585
Date de dépôt :
14/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2003

Présentation de la marque F

Déposée le 14 avril 1993 par la société ETABLISSEMENTS DE LOISY & GELET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « F » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS DE LOISY & GELET domicilié(e) 14 à 18 avenue du Président Roosevelt, 26600 TAIN L'HERMITAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 480 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN C/O GEFIPAR, Direction Juridique - France.

La marque F a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F est expirée depuis le 14 avril 2003.

ETABLISSEMENTS DE LOISY & GELET a également déposé les autres marques suivantes : VALRHONA , VALRHONA , LES LACTEES DE VALRHONA , (Marque figurative) , LES ALBERTINES , LES BONBONS , COFFRET 57 , COFFRET 189 , VALRHONA , CALVACHOC VR


ETABLISSEMENTS DE LOISY & GELET - 14 à 18 avenue du Président Roosevelt, 26600 TAIN L'HERMITAGE - France - SIREN 435480520


GROUPE BONGRAIN C/O GEFIPAR, Direction Juridique - France


Inscription le 2 avril 1998 - Changement de dénomination n°252525 - Publication au BOPI 1998-04-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, chocolaterie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir