Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUINOXE
ETABLISSEMENTS DE LOISY & GELET

Numéro de dépôt :
92420881
Date de dépôt :
27/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2002

Présentation de la marque EQUINOXE

Déposée le 27 mai 1992 par la société ETABLISSEMENTS DE LOISY & GELET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUINOXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS DE LOISY & GELET domicilié(e) 14 à 18 avenue du Président Roosevelt, 26600 TAIN L'HERMITAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 480 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN Direction Juridique - France.

La marque EQUINOXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420881.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUINOXE est expirée depuis le 27 mai 2002.

ETABLISSEMENTS DE LOISY & GELET a également déposé les autres marques suivantes : VALRHONA , VALRHONA , LES LACTEES DE VALRHONA , (Marque figurative) , LES ALBERTINES , F , LES BONBONS , COFFRET 57 , COFFRET 189 , VALRHONA


ETABLISSEMENTS DE LOISY & GELET - 14 à 18 avenue du Président Roosevelt, 26600 TAIN L'HERMITAGE - France - SIREN 435480520


GROUPE BONGRAIN Direction Juridique - France


Inscription le 2 avril 1998 - Changement de dénomination n°252525 - Publication au BOPI 1998-04-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-40

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir