Déposée le 28 janvier 1982 par ETABLISSEMENTS DE LOISY ET GELET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OCCITAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ETABLISSEMENTS DE LOISY ET GELET,, domicilié(e) 14 à 18 avenue Président Roosevelt, 26600 TAIN L'HERMITAGE (dossier no 2000859) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2000859) - France.
La marque OCCITAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS DE LOISY ET GELET - 14 à 18 avenue Président Roosevelt, 26600 TAIN L'HERMITAGE (dossier no 2000859) - France
GROUPE BONGRAIN Direction Juridique - (dossier no 2000859) - France
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 1992 n°2000859 - Publication au BOPI 1992-01-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32
Inscription le 2 avril 1998 - Changement de dénomination n°252525 - Publication au BOPI 1998-04-02
Inscription le 11 septembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°67328 - Publication au BOPI 1992-09-11
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.
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