Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OCCITAN
ETABLISSEMENTS DE LOISY ET GELET

Numéro de dépôt :
1198372
Date de dépôt :
28/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/2002

Présentation de la marque OCCITAN

Déposée le 28 janvier 1982 par ETABLISSEMENTS DE LOISY ET GELET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OCCITAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS DE LOISY ET GELET,, domicilié(e) 14 à 18 avenue Président Roosevelt, 26600 TAIN L'HERMITAGE (dossier no 2000859) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2000859) - France.

La marque OCCITAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OCCITAN est expirée depuis le 28 janvier 2002.

ETABLISSEMENTS DE LOISY ET GELET a également déposé les autres marques suivantes : LA NUIT DU CHOCOLAT , VALRHONA , VALRHONA GRAND CRU DE CHOCOLAT JIVARA LAIT GANACHE , VALRHONA LE CHOCOLAT DES GRANDS CHEFS , (Marque figurative) , EQUINOXE , VALRHONA , GRAND CRU DE CHOCOLAT AU LAIT MILK CHOCOLATE VALRHONA JIVARA , LES GRANDS CRUS DE CHOCOLATS VALRHONA JIVARA LAIT VALRHONA JIVARA , (Marque figurative)


ETABLISSEMENTS DE LOISY ET GELET - 14 à 18 avenue Président Roosevelt, 26600 TAIN L'HERMITAGE (dossier no 2000859) - France


GROUPE BONGRAIN Direction Juridique - (dossier no 2000859) - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 1992 n°2000859 - Publication au BOPI 1992-01-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32

Inscription le 2 avril 1998 - Changement de dénomination n°252525 - Publication au BOPI 1998-04-02

Inscription le 11 septembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°67328 - Publication au BOPI 1992-09-11

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.