(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 28 janvier 1982 par ETABLISSEMENTS DE LOISY ET GELET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198371.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 28 janvier 2002.
ETABLISSEMENTS DE LOISY ET GELET a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 1992 n°2000860 - Publication au BOPI 1992-01-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32
Inscription le 2 avril 1998 - Changement de dénomination n°252525 - Publication au BOPI 1998-04-02
Inscription le 11 septembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°67337 - Publication au BOPI 1992-09-11
Inscription le 23 avril 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°62498 - Publication au BOPI 1992-04-23