Déposée le 8 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DE LOISY ET GELET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COLLECTION NO1 NO2 NO3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DE LOISY ET GELET domicilié(e) 14-18 avenue du Président Roosevelt, 26600 TAIN L'HERMITAGE (dossier no 2098035) - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 480 520 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2098035) - France.
La marque COLLECTION NO1 NO2 NO3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454216.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS DE LOISY ET GELET, Société Anonyme - 14-18 avenue du Président Roosevelt, 26600 TAIN L'HERMITAGE (dossier no 2098035) - France - SIREN 435480520
SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2098035) - France
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 1997 n°2098035 - Publication au BOPI 1997-09-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32
Inscription le 2 avril 1998 - Changement de dénomination n°252525 - Publication au BOPI 1998-04-02
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.
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