Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ETABLISSEMENTS DE LA BOISSEROLLE
/
BOISOMASS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOISOMASS
ETABLISSEMENTS DE LA BOISSEROLLE

Numéro de dépôt :
4631530
Date de dépôt :
10/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2030
BOISOMASS de ETABLISSEMENTS DE LA BOISSEROLLE

Présentation de la marque BOISOMASS

Déposée par voie électronique le 10 mars 2020 par ETABLISSEMENTS DE LA BOISSEROLLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOISOMASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est ETABLISSEMENTS DE LA BOISSEROLLE domicilié(e) 129 Rue de la Boisserole - 71960 - PRISSÉ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DIDIER MARTIN, Madame Manon LAURENT domicilié(e) 314 C Allée des Noisetiers Les Terrasses des Bruyères - 69760 - LIMONEST - France.

La marque BOISOMASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4631530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOISOMASS arrivera à expiration en date du 10 mars 2030.


ETABLISSEMENTS DE LA BOISSEROLLE - 129 Rue de la Boisserole - 71960 - PRISSÉ - France


CABINET DIDIER MARTIN, Madame Manon LAURENT - 314 C Allée des Noisetiers Les Terrasses des Bruyères - 69760 - LIMONEST - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Inscription le 11 décembre 2020 - Demande en nullité totale n°805178 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-11

Bois mi ouvrés, notamment panneaux de placage ; bois de placage ; boiseries ; lames de plancher en bois ; placages en bois ; contre-plaqués ; revêtements de placage non métalliques ; panneaux en bois massif ; panneaux en bois d'ingénierie ; panneaux en bois reconstitué ; panneaux en bois multiplis ;

Revêtements de sols et de murs ;

Conseils en construction et isolation, notamment dans le domaine des moyens de transports, notamment les navires, véhicules terrestres et les aéronefs ;

Conseils en architecture et décoration d’intérieur, notamment l’agencement intérieur des moyens de transports, notamment les navires, les véhicules terrestres et les aéronefs.