FRANC OR
Présentation de la marque FRANC OR
Déposée le 23 mai 1979 par ETABLISSEMENTS DE JULIENRUPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANC OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque FRANC OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1097737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FRANC OR est expirée depuis le 23 mai 1989.
ETABLISSEMENTS DE JULIENRUPT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-053
Inscription - Concession de licence n°1880 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°2712 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°2897 - Publication au BOPI