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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements de JULIENRUPT
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ACTUEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTUEL
Etablissements de JULIENRUPT (S.A.), ST-AMÉ, 88120 VAGNEY.

Numéro de dépôt :
1185394
Date de dépôt :
20/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ACTUEL

Déposée le 20 octobre 1981 par la Société Anonyme (SA) Etablissements de JULIENRUPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements de JULIENRUPT - France.

La marque ACTUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ACTUEL est expirée depuis le 20 octobre 1991.

Etablissements de JULIENRUPT a également déposé les autres marques suivantes : ANNE DE SOLENE , AS , A LA JONQUILLE , AU FRANC OR , 3 JONQUILLES , FRANC OR , ANNE DE SOLENE , AU FRANC OR , ANNE DE SOLENE


Etablissements de JULIENRUPT (S.A.), ST-AMÉ, 88120 VAGNEY. - France


Inscription le 24 octobre 1996 - Résiliation de licence n°208231 - Publication au BOPI 1996-10-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-13

Inscription - Concession de licence n°5058 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°1880 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°2712 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°2897 - Publication au BOPI

Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.