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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DAVID
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DAVID
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DAVID
ETABLISSEMENTS DAVID SA

Numéro de dépôt :
4448662
Date de dépôt :
24/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2028
DAVID de ETABLISSEMENTS DAVID

Présentation de la marque DAVID

Déposée par voie électronique le 24 avril 2018 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DAVID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DAVID domicilié(e) 412 RUE DU GRAND CLOS - 73700 - BOURG SAINT MAURICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS DAVID SA, Monsieur YANNICK DAVID domicilié(e) 412 RUE DU GRAND CLOS - 73700 - BOURG SAINT MAURICE - France.

La marque DAVID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4448662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAVID arrivera à expiration en date du 24 avril 2028.

ETABLISSEMENTS DAVID a également déposé les autres marques suivantes : REXOLAV , DAVID , AUDIO VISION , REXOIL LA REINE DES HUILES


ETABLISSEMENTS DAVID SA - 412 RUE DU GRAND CLOS - 73700 - BOURG SAINT MAURICE - France


ETABLISSEMENTS DAVID SA, Monsieur YANNICK DAVID - 412 RUE DU GRAND CLOS - 73700 - BOURG SAINT MAURICE - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution des eaux ; distribution (livraison de produits).