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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements DAVID FILS
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PATI KIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATI KIT
Etablissements DAVID FILS, société anonyme, MARTIN EGLISE, 76370 NEUVILLE LES DIEPPE.

Numéro de dépôt :
1313317
Date de dépôt :
19/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/1995

Présentation de la marque PATI KIT

Déposée le 19 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) Etablissements DAVID FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATI KIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements DAVID FILS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque PATI KIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATI KIT est expirée depuis le 19 juin 1995.

Etablissements DAVID FILS a également déposé les autres marques suivantes : NOISETTES , FEUILLETE NEPTUNE , BANANA C'ROCK , LA FORME PLAISIR , DAVIPECHE , DAVIGASTRO , DAVIMER , DAVIRESTO , POISSON ALLUMETTE , DAVIPECHE


Etablissements DAVID FILS, société anonyme, MARTIN EGLISE, 76370 NEUVILLE LES DIEPPE. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47

Inscription le 28 janvier 1991 - Transmission de propriété n°51033 - Publication au BOPI 1991-01-28

Inscription - Changement de denomination n°43582 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées et confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles;plats cuisinés et préparations alimentaires conservés, notamment par surgélation, à base de viande et/ou de poisson.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, crèmes glacées, sorbets viennoiserie, brioches, croissants, pâtes conservées pour pâtisserie;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces, épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.