Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements DAVID FILS
/
NOISETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOISETTES
Etablissements DAVID FILS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1381436
Date de dépôt :
25/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/1996
NOISETTES de Etablissements DAVID FILS

Présentation de la marque NOISETTES

Déposée le 25 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) Etablissements DAVID FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOISETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements DAVID FILS domicilié(e) MARTIN EGLISE, 76370 NEUVILLE LES DIEPPE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque NOISETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOISETTES est expirée depuis le 25 novembre 1996.

Etablissements DAVID FILS a également déposé les autres marques suivantes : FEUILLETE NEPTUNE , BANANA C'ROCK , LA FORME PLAISIR , DAVIPECHE , DAVIGASTRO , PATI KIT , DAVIMER , DAVIRESTO , POISSON ALLUMETTE , DAVIPECHE


Etablissements DAVID FILS, société anonyme - MARTIN EGLISE, 76370 NEUVILLE LES DIEPPE. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Inscription le 28 janvier 1991 - Transmission de propriété n°51033 - Publication au BOPI 1991-01-28

Inscription - Changement de denomination n°43582 - Publication au BOPI

Poissons, conserves de poissons et plats cuisinés à base de poissons.