Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4147610
Date de dépôt :
12/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2025
Marque en couleurs, figurative de ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS domicilié(e) 129 Avenue Galliéni - 93140 - BONDY - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 086 616 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4147610.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 12 janvier 2025.

ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DARTY , CONSOMMATEURS SERVICE , DARTY TELEVISION- VIDEO HIFI- TELEPHONIE ELECTROMENAGER MULTIMEDIA. , initialis , LIVRET DE CONFIANCE , Le Bouton , IL CONTRATTO DI FIDUCIA , DARTY , DARTY TELEVISION. ELECTROMENAGER. VIDEO. HIFI. TELEPHONIE.


ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée - 129 Avenue Galliéni - 93140 - BONDY - France - SIREN 542086616


CABINET MARC SABATIER - 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, télécopieurs, imprimantes, téléphones sans fils, chargeurs de téléphones, batteries de téléphones ; kits piétons et main libre pour téléphone ; housses de téléphones, émetteurs de signaux électroniques pour l'amplification des sons ; décodeurs électroniques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériels pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; prise de courant ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; antennes, antennes paraboliques, imprimantes ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo ; jeux vidéo ; équipements de traitement de données ; ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédias, de réalités virtuelles et de simulation tridimensionnelles ; publications électroniques par le biais d'un centre de réseau international de télécommunications ; satellites à usage scientifique et de télécommunications ; modem, fils de téléphone. magnétophones, électrophones, autoradio ; transistors ; réveil radio ; chaînes haute fidélité, platine tourne disques, lecteurs de compacts disques ; platines magnétophones ; amplificateurs ; tuners ; enceintes acoustiques, télévisions ; caméras, caméras vidéo ; magnétophones et leurs accessoires ; à savoir accouplements électriques, bandes magnétiques ; bandes vidéo, bandes de nettoyage de tête de lecture, bobines et câbles électriques, coupe circuit ; circuits imprimés, intégrés ; collecteurs, conducteurs, batteries électriques, raccordement, raccords de lignes, relais, transformateurs, émetteurs électriques ; indicateurs de pertes électroniques, cassettes, piles ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; serveurs télématiques, démodulateurs ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; extincteurs ; tablettes électroniques ; ordiphones (smartphone), liseuses électroniques ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; cartes à mémoire et à micro processeur ; lunettes 3D ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Publicité et affaires, à savoir, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires ; travaux de bureau ; gestion des affaires commerciales ; import-export ; affichages ; distribution, diffusion, de prospectus, d'échantillons, de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnements à des journaux (pour des tiers) ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; services de promotion (des ventes) pour des tiers ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; location de machines à écrire et de matériel de bureau. Décoration de vitrine ; conseils techniques par démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Services de commerce de détail d'articles et d'appareils électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement ; portage salarial ; télépromotion avec offre de vente. Services de promotion commerciale à la sélection, de remplacement de produits et d'appareils électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement, de vêtements, de produits de maroquinerie ; services de regroupement pour le compte de tiers de produits audiovisuels, électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; Services de comparaison des prix ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; audits d'entreprise (analyses commerciales) ; service d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'abonnements à des services de télécommunication pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; agence d'informations commerciales ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunication ; agences de presse et d'informations (nouvelles), communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ; services téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé, fourniture de connexions à un réseau informatique ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement. Fournitures d'accès à un réseau informatique permettant de voir, de choisir puis d'acheter des produits, des appareils, des articles électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement, dans un catalogue ou sur un site Internet, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunication ; fournitures d'accès à un réseau informatique permettant de commander, de réserver, d'acheter des produits dans un magasin par le biais d'un site Internet, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunication ; fournitures d'accès à un réseau informatique permettant d'obtenir des services de réparation, en utilisant des moyens de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données , à des réseaux informatiques mondiaux ; services de téléconférences ou de visioconférences ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture de forum de discussion ; fourniture d'accès à des bases de données ; fournitures de canaux de télécommunication destinés aux services de télé achat ; affichages électroniques (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique. Transmission de messages., transmission de messages assistés par ordinateurs, tablettes, smartphone ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou visio-conférences ;

Evaluations, estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs), consultations professionnelles en matière d'ordinateurs et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection géologique, prospection de pétrole ; essais de matériaux ; conception, développements, élaboration, mise à jour et location de logiciels et d'ordinateurs ; consultations en matière de conception et de développement d'ordinateurs, de location d'ordinateur ; services d'établissement de normes (standardisation) techniques, services de normalisation à savoir élaboration (conception) de normes techniques de produits manufacturés et de services de télécommunication ; services d'informations météorologiques ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine) ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées, de services financiers, de services boursiers, de données sur les prix, de comparateurs de prix ; informations en matières d'informatique appliquée aux télécommunications, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; services de conseils relatifs au montage, à la réparation dans les domaines audiovisuels, de la photographie, de l'horlogerie, l'informatique, la bureautique, la téléphonie, la télématique, l'ameublement, la décoration, l'électroménager, les accessoires de cuisines, de salle de bain, des articles de sport, de loisirs, de jouets, de jeux ; location d'appareil distributeur ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; gestion administrative de lieux d'expositions ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-services (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicule ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audit en matière d'énergie.