Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES IMMEDIATS DARTY
ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4012289
Date de dépôt :
13/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/06/2023
LES IMMEDIATS DARTY de ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS

Présentation de la marque LES IMMEDIATS DARTY

Déposée le 13 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES IMMEDIATS DARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS domicilié(e) 129 Avenue Galliéni - 93140 - BONDY - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 086 616 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque LES IMMEDIATS DARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES IMMEDIATS DARTY est expirée depuis le 13 juin 2023.

ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DARTY , CONSOMMATEURS SERVICE , DARTY TELEVISION- VIDEO HIFI- TELEPHONIE ELECTROMENAGER MULTIMEDIA. , initialis , LIVRET DE CONFIANCE , Le Bouton , IL CONTRATTO DI FIDUCIA , DARTY , DARTY TELEVISION. ELECTROMENAGER. VIDEO. HIFI. TELEPHONIE.


ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, société par actions simplifiée à associé unique - 129 Avenue Galliéni - 93140 - BONDY - France - SIREN 542086616


CABINET MARC SABATIER - 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Appareils de lavage, robots ménagers, mixeurs ; appareils et instruments électroménagers, à savoir aspirateurs de poussière, aspirateurs d'eau, sacs pour aspirateurs de poussières, brosses (parties de machines), batteurs électriques, appareils pour hacher, moudre, presser, râper et couper, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, ouvre boites électriques, broyeurs et hacheurs ménagers électriques, moulins à café autres qu'à main, gaufreuses, cireuses électriques pour chaussures, ciseaux électriques, machines à coudre, couteaux électriques, machines de cuisine électriques, éplucheuses (machines), essoreuses, machines à filtrer, presse fruits électriques à usage ménager, machines à laver le linge, machines à laver la vaisselle, machines à raper les légumes, lessiveuses, mixeurs, appareils de nettoyage à vapeur, pétrins mécaniques, moulins à poivre, autre qu'à mains, robots de cuisine électriques, machines et appareils à polir, à encaustiquer, cireuses à parquets électriques, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, fer à repasser, machines à tricoter, appareils à pulvériser, raboter, purger, rincer ; machines de nettoyage ; robots de cuisine électriques, lave-linge, lave-vaisselle ; aspirateurs de poussières, aspirateurs d'eau ; appareils de nettoyage à vapeur ou à haute pression ; appareils électroniques pour la préparation d'aliments, de boissons.

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; magnétophones, lecteur DVD ; électrophones, autoradio ; transistors ; chaînes haute fidélité, platine tourne disques, lecteurs de compacts disques ; platines magnétophones ; amplificateurs ; tuners ; enceintes acoustiques, télévisions ; caméras, caméras vidéo.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils électriques de climatisation ménagers ; hottes d'aération ; armoires frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; congélateurs ; cuiseurs, cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; radiateurs électriques ; fours (à l'exception des fours pour expériences) ; grilles de fourneaux ; grils (appareils de cuisson) ; plaques chauffantes ; rôtissoires ; sécheurs de linge électriques ; sécheurs de chaussures électriques ; tournebroches ; ustensiles de cuisson électriques, ventilateurs électriques à usage personnel ; adoucisseurs d'eau ; installations de conditionnement d'air ; appareils de purification de l'air, de l'eau ; appareils de régulation de chauffage ; hottes aspirantes.

Réveil radio.

Publicité et affaires, à savoir, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, publicités, import-export ; affichages ; distribution de prospectus, d'échantillons, de matériels publicitaires (tracts, prospectus, échantillons) ; services de promotion (des ventes) pour des tiers ; décoration de vitrine, conseils techniques par démonstration de produits. Services de commerce de détail ou en gros d'articles et d'appareils électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement ; télépromotion avec offre de vente. Services de promotion commerciale à la sélection de produits et d'appareils électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement ; services de regroupement pour le compte de tiers de produits audiovisuels, électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ;

Réparation maintenance de tous objets et équipements audiovisuels, électroménagers, téléphoniques, informatiques, télématiques ; construction d'édifices, entreprises de fumisterie ; travaux de peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; travaux publics, travaux ruraux, location d'outils et de matériel de construction de bulldozers, d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; installations, montages et réparation d'appareils, d'articles électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries), réparation de vêtements, de rechapage de pneus, cordonnerie ; réparation de mobilier, instruments, outils ; enlèvements de produits à réparer ; services de conseils techniques relatifs au montage, à la réparation d'appareils audiovisuels, informatiques, électroménagers, de photographies, de téléphonies, de jeux et de jouets ; services de conseils relatifs au montage (installation), à la réparation d'appareils audiovisuels, à la réparation dans les domaines audiovisuels, de la photographie, de l'horlogerie, de l'informatique, de la bureautique, de la téléphonie, de la télématique, de l'ameublement, de la décoration, de l'électroménager, des accessoires de cuisines, de salle de bain, des articles de sport, de loisirs, de jouets, de jeux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises dépôt et livraison de marchandises, distribution de colis ; distribution (livraison) de produits ; emballage de produits, empaquetage de marchandises ; emmagasinage ; stockage ; entreposage ; location d'entrepôts.