Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Bouton
ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4096469
Date de dépôt :
06/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2024
Le Bouton de ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS

Présentation de la marque Le Bouton

Déposée par voie électronique le 6 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Bouton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS domicilié(e) 129 Avenue Galliéni - 93140 - BONDY - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 086 616 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque Le Bouton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bouton arrivera à expiration en date du 6 juin 2024.

ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DARTY , CONSOMMATEURS SERVICE , DARTY , DARTY TELEVISION- VIDEO HIFI- TELEPHONIE ELECTROMENAGER MULTIMEDIA. , initialis , LIVRET DE CONFIANCE , IL CONTRATTO DI FIDUCIA , GARANTIE TRANSPARENCE , LE DEPANNEUR D'INTERNET


ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée - 129 Avenue Galliéni - 93140 - BONDY - France - SIREN 542086616


CABINET MARC SABATIER - 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Machines et machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes, courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles (autres que ceux entraînés manuellement) ; couveuses pour les oeufs ; appareils de lavage, robots ménagers, mixeurs ; appareils et instruments électroménagers ; machines de nettoyage ; robots de cuisine électriques, lave-linge, lave-vaisselle ; coutellerie électrique ; appareils et machines de cuisines (électriques), appareils pour hacher, moudre, presser, râper et couper ; machines à coudre ; mixeurs ; ouvre-boîtes électriques ; aspirateurs de poussières, aspirateurs d'eau ; sacs pour aspirateurs de poussière ; batteurs électriques ; brosses (parties de machines) ; broyeurs ; hacheurs, moulins à café ; ciseaux électriques ; gaufreuses ; couteaux électriques ; machines et appareils à polir, à encaustiquer ; éplucheuses ; essoreuses ; cireuses à parquets électriques ; cireuses pour chaussures ; presse-fruits électriques à usage ménager ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à tricoter, repasser ; appareils à pulvériser, raboter, purger, rincer ; appareils de nettoyage à vapeur ou à haute pression ; appareils électroniques pour la préparation d'aliments, de boissons ; machines pour badigeonnage ; monte-charge ; faucheuses ; économiseurs de carburants, d'énergie pour moteurs ; générateurs de courant, pistolets à colle, à peinture ; machines d'emballage ; machines et machines outils, pour le ménage, le loisir ou le jardinage ; machines à coudre ; tuyaux d'aspirateurs de poussières ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie (non électrique) ; fourchettes ; couteaux ; cuillers (couverts) ; couverts en métaux précieux ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'épilation électriques et non électriques ; ouvre-boîtes non électriques ; instruments pour l'aiguisage ; tondeuses pour la coupe de la barbe ; appareils à main, non électriques, à friser les cheveux ; ciseaux ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; coupe-légumes ; coupe-pizza non électriques ; fers à friser ; hachoirs ; coupe-légumes ; hache-légumes ; nécessaires de rasage ; étuis pour rasoirs ; tondeuses à gazon ; arrache-clous ; ceintures porte-outils ; casse-noix (non en métaux précieux) ; fers à gaufres, à glacer, vaporisateurs d'insecticides, trousses de manucure, de pédicure ; leurs parties, compris dans cette classe ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, télécopieurs, imprimantes, téléphones sans fils, chargeurs de téléphones, batteries de téléphones ; kits piétons et main libre pour téléphone ; housses de téléphones, émetteurs de signaux électroniques pour l'amplification des sons ; décodeurs électroniques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériels pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; prise de courant ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; antennes, antennes paraboliques, imprimantes ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; jeux vidéo ; ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédias, de réalités virtuelles et de simulation tridimensionnelles ; publications électroniques par le biais d'un centre de réseau international de télécommunications ; satellites à usage scientifique et de télécommunications ; modem, fils de téléphone, aspirateurs, magnétophones, électrophones, autoradio ; transistors ; réveil radio ; chaînes haute fidélité, platine tourne disques, lecteurs de compacts disques ; platines magnétophones ; amplificateurs ; tuners ; enceintes acoustiques, télévisions ; caméras, caméras vidéo ; magnétophones et leurs accessoires ; à savoir accouplements électriques, bandes magnétiques ; bandes vidéo, bandes de nettoyage de tête de lecture, bobines et câbles électriques, coupe circuit ; circuits imprimés, intégrés ; collecteurs, conducteurs, batteries, raccordement, raccords de lignes, relais, transformateurs, émetteurs électriques ; indicateurs de pertes électroniques, cassettes, piles, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; serveurs télématiques, démodulateurs ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; extincteurs ; piles ; tablettes électroniques ; ordiphones (smartphone), liseuses électroniques ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils électriques, de climatisation, ménagers ; cafetières, friteuses, grille-pain, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sèche-mains ; fers à pâtisserie électriques ; chauffe-biberons électriques ; hottes d'aération ; allume-gaz ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; armoires frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; bouilloires électriques ; brise-jet ; broches de rôtisserie ; appareils à bronzer ; brûloirs à café ; filtres à café électriques ; percolateurs à café électriques ; chauffe-lits ; chauffe-pieds électriques ou non électriques ; chauffe-plats ; chaufferettes ; sèche-cheveux ; congélateurs ; couvertures chauffantes non à usage médical ; cuiseurs, cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; radiateurs électriques ; fers à bricelets électriques ; fours (à l'exception des fours pour expériences) ; friteuses électriques ; torréfacteurs à fruits ; brûleurs à gaz ; grilles de fourneaux ; grils (appareils de cuisson) ; plaques chauffantes ; rôtissoires ; sécheurs de linge électriques ; sécheurs de chaussures électriques ; toasteurs ; tournebroches ; ustensiles de cuisson électriques, ventilateurs électriques à usage personnel ; adoucisseurs d'eau ; installations de conditionnement d'air ; appareils de purification de l'air, de l'eau ; bouillottes ; appareils de dessalement d'eau, régulation de chauffage ; stérilisateurs ; robinets. Filtres de hottes, sorbetières, yaourtières électriques, sèche-mains ; hottes aspirantes, filtres de hottes, cafetières, friteuses, grille-pain, gaufriers, sorbetières, yaourtières électriques, sèche-cheveux ; stérilisateurs ;

Réparation maintenance de tous objets et équipements audiovisuels, électroménagers, téléphoniques, informatiques, télématiques ; location d'outils et de matériel de construction ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; installations, montages et réparation d'appareils, d'articles électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries), réparation de vêtements, de rechapage de pneus, cordonnerie ; réparation de mobilier, instruments, outils ; enlèvements de produits à réparer ; services de conseils techniques relatifs au montage, à la réparation d'appareils, d'articles électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation ;

Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles), communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ; services téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé, fourniture de connexions à un réseau informatique ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement. Fournitures d'accès à un réseau informatique permettant de voir, de choisir puis d'acheter des produits, des appareils, des articles électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement, dans un catalogue ou sur un site Internet, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunication ; fournitures d'accès à un réseau informatique permettant de commander et de réserver des produits dans un magasin par le biais d'un site Internet, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunication ; fournitures d'accès à un réseau informatique permettant d'obtenir des services de réparation, en utilisant des moyens de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données , à des réseaux informatiques mondiaux ; services de téléconférences ou de visioconférences ; mise à disposition de forums en ligne ; affichages électroniques (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique. Transmission de messages ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises dépôt et livraison de marchandises, distribution de colis ; distribution (livraison) de produits ; emballage de produits, empaquetage de marchandises ; emmagasinage ; stockage ; entreposage ; location d'entrepôts ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime ; déchargement, renflouement de navires ; dépôt, gardiennage d'habits ; location de réfrigérateurs ; location de garages ; réservation de places pour le voyage et les transports ; .