Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D@RTY
ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3180671
Date de dépôt :
26/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/08/2022
D@RTY de ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS

Présentation de la marque D@RTY

Déposée le 26 août 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D@RTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-40 du 4 octobre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS domicilié(e) 129 Avenue Galliéni - 93140 - BONDY - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 086 616 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque D@RTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D@RTY est expirée depuis le 26 août 2022.

ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DARTY , CONSOMMATEURS SERVICE , DARTY TELEVISION- VIDEO HIFI- TELEPHONIE ELECTROMENAGER MULTIMEDIA. , initialis , LIVRET DE CONFIANCE , Le Bouton , IL CONTRATTO DI FIDUCIA , DARTY , DARTY TELEVISION. ELECTROMENAGER. VIDEO. HIFI. TELEPHONIE.


ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée - 129 Avenue Galliéni - 93140 - BONDY - France - SIREN 542086616


CABINET MARC SABATIER - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-05

Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40

Renouvellement sans limitation le 24 août 2012 n°2507677 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-24

Machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes, courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les œufs ; appareilde lavage et machines de nettoyage ; robots de cuisine électriques, lave-linge, lave vaisselles ; coutellerie électrique ; appareils et machines de cuisines (électriques) , appareils pour hacher, moudre, presser et couper ; mixeurs ; machines à coudre ; ouvre-boîtes électriques. Aspirateurs de poussières ; cireuses à parquet électriques. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'épilation électriques et non électriques ; ouvre-boîtes non électriques. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; émetteurs de signaux électroniques pour l'amplification des sons ; décodeurs électroniques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériels pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; prise de courant ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; antennes, antennes paraboliques, imprimantes ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques ; disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo ; jeux vidéo ; ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédias, de réalités virtuelles et de simulation tridimensionnelles ; satellites à usage scientifique et de télécommunications ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; télécopieurs ; imprimantes ; pylônes de téléphonie sans fils ; modems ; fils de téléphone, magnétoscopes, électrophones, autoradio ; transistors ; radios ; visionneuses ; réveil radio ; chaînes haute fidélité, platine tourne disques, lecteurs de compacts disques ; platines magnétophones ; amplificateurs ; tuners ; enceintes acoustiques, téléviseurs, télécommandes ; caméras, caméras vidéo ; magnétophones et leurs accessoires : à savoir accouplements électriques, bandes magnétiques ; bandes vidéo, bandes de nettoyage de tête de lecture, bobines et câbles électriques, coupe circuit ; circuits imprimés, intégrés ; collecteurs, conducteurs, batteries, raccordement, raccords de lignes, relais, transformateurs, émetteurs électriques ; indicateurs de pertes électroniques, cassettes, piles, batteries distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; serveurs télématiques, démodulateurs ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; extincteurs. Agendas électroniques ; bigoudis électrothermiques ; casques à écouteurs ; cuillers doseurs ; machines à dicter ; fers à repasser électriques ; cartes magnétiques ; cartouches d'imprimantes et de télécopieurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cafetières électriques, friteuses, grille-pain, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sèche-cheveu, sèche-mains ; fers à pâtisserie électriques ; sécheurs de linge électriques ; toasteurs ; chauffe biberons électriques Métaux précieux et leurs alliages autres que ceux qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; couverts en métaux précieux. Papier et carton (brut, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage. Cartes d'abonnement (non magnétiques) . Affiches. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; brosses électriques (à l'exception des parties de machines) ; brosses à dents et brosses à dents électriques ; matériel de nettoyage ; paille de fer pour le nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; tables à repasser, cafetières non électriques ; chauffe biberons ; casseroles ; casseroles à pression non électriques ; chauffe-biberons non électrique ; fouets non électriques à usage ménagers ; sorbetières Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de noël. Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de télévision, de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à de supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherche pour affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agence d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; organisation de manifestation à vocation commerciale ; gestion de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité. Conseils techniques par démonstration de produits. Services de regroupement pour le compte de tiers de produits audiovisuels, photographiques de l'horlogerie, de l'informatique, la bureautique, la téléphonie, la télématique, l'ameublement, la décoration, l'électroménager, les accessoires de cuisine et de salle de bain, des articles de sport, de loisirs, des jeux et jouets permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter, commodément avec informations et conseils dans des magasins d'exposition ; gestion administrative de lieux d'expositions. Construction, installation, réparation, maintenance et nettoyage de tous objets et équipement audiovisuels, photographiques de l'horlogerie, de l'informatique, la bureautique, la téléphonie, la télématique, l'ameublement, la décoration, l'électroménager, les accessoires de cuisine et de salle de bain, des articles de sport, de loisirs, des jeux et jouets ; construction d'édifices, entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; travaux publics, location d'outils et de matériel de construction de bulldozers, d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) , réparation, transformation de vêtements, de rechapage de pneus, cordonnerie ; réparation de mobilier, instruments, outils ; enlèvements de produits à réparer, réparation sur site. Télécommunications ; agences de presse et d'information, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, services téléphoniques, diffusion de programmes de télévision ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateurs. Services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits audiovisuels, photographiques de l'horlogerie, de l'informatique, la bureautique, la téléphonie, la télématique, l'ameublement, la décoration, l'électroménager, les accessoires de cuisine, de salle de bain, des articles de sport, de loisirs, des jeux et jouets. Fournitures de connexions à un réseau informatique permettant de voir, choisir puis d'acheter des produits audiovisuels, photographiques de l'horlogerie, de l'informatique, la bureautique, la téléphonie, la télématique, l'ameublement, la décoration, l'électroménager, les accessoires de cuisine et de salle de bain, des articles de sport, de loisirs, des jeux et jouets dans un catalogue ou sur un site Internet, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunications. Publications électroniques par le biais d'un centre de réseau international de télécommunications. Transport, emballage et entreposage de marchandises ; dépôt et livraison de marchandises, distribution de colis ; distribution (livraison) de produits ; emballages de produits, empaquetage de marchandises ; emmagasinage, stockage ; entreposage ; location d'entrepôts ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution d'eau et d'électricité ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime ; déchargement, renflouement de navires ; dépôt, gardiennage d'habits ; location de réfrigérateurs ; Location de garages ; réservations de places pour le voyage et les transports. Impressions de dessins, impressions en offset, impressions de lithographies ; imprimerie ; dorure ; gravure ; traitement de films cinématographiques ; traitement du papier ; photogravure ; reliure. Vulcanisation. Education ; formations ; divertissements ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues, production de spectacles, de films, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma ; montage de bandes vidéo, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de reporters. Filmage sur bandes vidéo. Services juridiques. Recherche scientifiques et industrielles. Recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans en rapport avec l'électro-ménager, l'audiovisuel, les appareils et installations audiovisuels, la téléphonie. Travaux du génie. Prospection géologique. Forages. Essais de matériaux, de produits. Travaux de recherche en laboratoires. Location d'appareils distributeurs. Services de promotion, de sélection, de conseil à l'achat, de montage, de réparation dans les domaines audiovisuels, photographiques de l'horlogerie, de l'informatique, la bureautique, la téléphonie, la télématique, l'ameublement, la décoration, l'électroménager, les accessoires de cuisine et de salle de bain, des articles de sport, de loisirs, des jeux et jouets. Programmation pour ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.