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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
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DARTY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DARTY
ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1603630
Date de dépôt :
20/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/2030
DARTY de ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS

Présentation de la marque DARTY

Déposée le 20 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS domicilié(e) 129 Avenue Gallieni, 93140 BONDY - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 086 616 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, Mme TRIBA Nawel domicilié(e) 49, avenue des Champs-Elysées, 75008 Paris - France.

La marque DARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 09 11 20 21 24 27 35 36 37 39 40 42 43 44 45

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DARTY arrivera à expiration en date du 20 juillet 2030.

ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DARTY , CONSOMMATEURS SERVICE , DARTY TELEVISION- VIDEO HIFI- TELEPHONIE ELECTROMENAGER MULTIMEDIA. , initialis , LIVRET DE CONFIANCE , Le Bouton , IL CONTRATTO DI FIDUCIA , DARTY , DARTY TELEVISION. ELECTROMENAGER. VIDEO. HIFI. TELEPHONIE.


ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par Actions Simplifiée - 129 Avenue Gallieni, 93140 BONDY - France - SIREN 542086616


SANTARELLI, Mme TRIBA Nawel - 49, avenue des Champs-Elysées, 75008 Paris - France


Inscription le 25 novembre 2002 - Changement de nature juridique n°359832 - Publication au BOPI 2002-11-25

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2000 n°2171869 - Publication au BOPI 2000-05-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2010 n°2444321 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-23

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2020 n°2750327 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-06-08

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;

Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enregistrement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièces de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;

Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;

Tapis;paillassons, nattes, linoléum et autres produits servant à recouvrir les planchers;tentures;

Publicité et affaires. Location d'appareils distributeurs;

Assurances et finances;

Constructions et réparations. Forages;

Transport et entrepôt;

Imprimerie;

Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires;travaux du génie (pas pour la construction);prospection, essais de matériaux;laboratoires;

Hôtellerie, restauration, pouponnières, réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs, location de literie;

Maisons de repos et de convalescence, salons de beauté, de coiffure, location de matériel pour exploitation agricole;

Accompagnement en société, agences matrimoniales, pompes funèbres, fours crématoires, location de vêtement.