ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1530547
Date de dépôt :
12/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/2019
Présentation de la marque DARTY
Déposée le 12 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DARTY »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS domicilié(e) 129 Avenue Galliéni - 93140 - BONDY - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 086 616 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée - 129 Avenue Galliéni - 93140 - BONDY - France - SIREN 542086616
CABINET MARC SABATIER - 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2141387 - Publication au BOPI 1999-20
Demande de renouvellement le 19 mars 2009 n°2141387 - Publication au BOPI 2009-03-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44
Inscription le 25 novembre 2002 - Changement de nature juridique n°359832 - Publication au BOPI 2002-11-25
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2009 n°2401813 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-19
Appareils et instruments électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage.Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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