Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSSA
"Etablissements DARNAJOU

Numéro de dépôt :
1095801
Date de dépôt :
16/10/1978
Lieu de dépôt :
QUIMPER

Présentation de la marque MOUSSA

Déposée le 16 octobre 1978 par "Etablissements DARNAJOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « MOUSSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est "Etablissements DARNAJOU domicilié(e) (S A R L) Bel Air, route de Pont l'Abbé, PLUGUFFAN 29000 QUIMPER - France.

La marque MOUSSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1095801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MOUSSA est expirée depuis le 16 octobre 1988.

"Etablissements DARNAJOU a également déposé les autres marques suivantes : FEU DE BOIS , FD JOLIVAL , GRADLON


"Etablissements DARNAJOU - (S A R L) Bel Air, route de Pont l'Abbé, PLUGUFFAN 29000 QUIMPER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-049

Vins, alcools, eaux de vie, liqueurs spiritueuses diverses.