VERS L'AN VERT
Présentation de la marque VERS L'AN VERT
Déposée le 18 mai 1992 par la société ETABLISSEMENTS DANJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERS L'AN VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VERS L'AN VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419288.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERS L'AN VERT est expirée depuis le 18 mai 2002.
ETABLISSEMENTS DANJEAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-45
Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21