Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERS L'AN VERT
ETABLISSEMENTS DANJEAN

Numéro de dépôt :
92419288
Date de dépôt :
18/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2002

Présentation de la marque VERS L'AN VERT

Déposée le 18 mai 1992 par la société ETABLISSEMENTS DANJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERS L'AN VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS DANJEAN domicilié(e) 7, Boulevard d'Anvaux, 36000 CHATEAUROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 815 520 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque VERS L'AN VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERS L'AN VERT est expirée depuis le 18 mai 2002.

ETABLISSEMENTS DANJEAN a également déposé les autres marques suivantes : DANJEAN TOUT COMME MOI] , DANJEAN TOUT COMME ON VEUT , DANJEAN


ETABLISSEMENTS DANJEAN - 7, Boulevard d'Anvaux, 36000 CHATEAUROUX - France - SIREN 815520622


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Vêtements, chaussures, chapellerie