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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DALOZ
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ROTO KIVA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROTO KIVA
ETABLISSEMENTS DALOZ Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1239886
Date de dépôt :
28/06/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/06/2013
ROTO KIVA de ETABLISSEMENTS DALOZ

Présentation de la marque ROTO KIVA

Déposée le 28 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DALOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROTO KIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DALOZ domicilié(e) 696, route de Beauregard,39570 COURBOUZON,France (dossier no 2244122) - 39570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 950 337 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2244122) - 69006 - France.

La marque ROTO KIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROTO KIVA est expirée depuis le 10 juin 2013.

ETABLISSEMENTS DALOZ a également déposé les autres marques suivantes : KIVAIR K , DESTROI , KIVA , KIVA K


ETABLISSEMENTS DALOZ Société Anonyme - 696, route de Beauregard,39570 COURBOUZON,France (dossier no 2244122) - 39570 - France - SIREN 646950337


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2244122) - 69006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-39

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2003 n°2244122 - Publication au BOPI 2003-06-10

Renouvellement sans limitation n°2018953 - Publication au BOPI 1993-26

Inscription le 25 août 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°398392 - Publication au BOPI 2004-08-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47

Inscription le 28 octobre 2003 - Changement d'adresse n°380274 - Publication au BOPI 2003-10-28

Machines pour les travaux publics, l'agriculture la motoculture et le loisir;équipements faucheuses pour motoculteurs; motofaucheuses, tondeuses, faucheuses spéciales pour ponts et chaussée, base aériennes.